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études de sol

étude de sol

Les études de sol, en ce compris l’eau souterraine, à hauteur d’un site déterminé peuvent être réalisées soit selon le cadre réglementaire régionale soit demande de l’autorité compétente soit encore sur base volontaire.

Les études de sol sont notamment nécessaires lors la découverte d’une pollution de sol, de la vente d’un bien ayant abrité des activités polluantes, lors de la cessation d’activité potentiellement polluante (ex : garage automobile) ou encore lors de la réalisation d’un état des lieux environnemental.

Pour certaines activités (p.ex. station-service, nettoyage à sec, …) ou ancien site industriel, une pollution du sol peut avoir un impact financier majeur, voir empêcher la vente du site ou encore l’obtention d’un permis d’environnement, tant qu’une décontamination du sol n’est pas réalisée.

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Etant donné la régionalisation des réglementations environnementales en Belgique, les études de sol doivent se conformer aux dispositions régionales suivantes :

  • En Région Wallonne : Le déploiement et la mise en place du cadre législatif est en cours mais le décret relatif à la gestion des sols du 5/12/2008 (MB 18.02.09 et 06.03.09) est déjà d’application notamment sur injonction des autorités Wallonnes et en cas d’une démarche volontaire de l’exploitant ou du propriétaire. Cette démarche volontaire permet une série d’avantage spécifique (veuillez nous consulter pour de plus amples information à ce sujet).
  • En Région Bruxelloise : Le cadre législatif encadre strictement beaucoup d’activité ayant un impact potentiel sur la contamination des sols via l’Ordonnance relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués du 5 mars 2009 (M.B. 10/03/2009) et ses arrêtés d’applications.

Bien que les études de sol peuvent être perçues comme un coût, nous conseillons de les réaliser car un diagnostic rapide de la situation permet la mise en place d’un traitement du sol et/ou un traitement de l’eau afin de limiter la dispersion de cette contamination du sol et in-fine, une diminution de la charge financière totale par notamment, un provisionnement des montants et un accès aux subsides régionaux.

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Quelque soit le cadre réglementaire régionale, les études de sol se déroulent selon un phasage comprenant à chaque étape, un ou plusieurs rapports d’expertises.

Tout rapport d’étude de sol, pour autant qu’il soit approuvé par l’administration, revêt un caractère officiel dans la mesure où il certifie l’état de qualité du site au moment de son émission. Il vaut généralement permis d’environnement pour les travaux d’assainissement.

Toutes ces études doivent être réalisées par un bureau d’étude agréé par le Gouvernement régional de la région ou se situe le site en question. Les travaux de forages et d’échantillonnages sont réalisés par les équipes de chantier de GEOSAN.

Nous disposons à ce titre de l’agrément en tant qu’entreprise de forage agréé et nous réalisons les forages manuels, les forages mécaniques ainsi que les techniques alternatives comme les sondages MIP.

GEOSAN est également un bureau d’étude agréé dans la pollution du sol en Flandre et en France.

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